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BS Plan Futuro

Capital et rentabilité garantis à l’échéance.

Planes de Pensiones

BS Plan Futuro, PPA est une assurance-épargne qui vous permet d’accumuler un capital afin de compléter vos revenus au moment de la retraite. Il vous garantit la perception de 100 % du capital accumulé à la date d’échéance, quelles que soient les fluctuations du marché.

Product only available to residents in Spain

  • Caractéristiques
    Capital 100 % garanti à l’échéance
    BS Plan Futuro, PPA vous garantit la perception de 100 % du capital accumulé à la date d’échéance, quelles que soient les fluctuations du marché.

    Rentabilité garantie à l’échéance
    Plan Futuro, PPA vous permet de choisir le délai pendant lequel vous souhaitez que  la rentabilité soit garantie (entre 2 et 20 ans) et vous offre pour chaque apport réalisé une rentabilité jusqu'à l'échéance choisie. Ainsi, vous saurez à tout moment le capital que vous aurez cumulé et garanti à la date que vous souhaitez.

    En cas d'encaissement avant l'échéance choisie, en raison d'une maladie grave, d'une perte d'emploi ou d’un départ en retraite, et en cas de mobilisation avant l'échéance, sera appliquée la valeur de marché des investissements, qui sera sujette au délai de garantie choisi, à l'évolution des taux du marché et au temps d'anticipation de la sortie, ce qui peut comporter des pertes pour le client. Il est conseillé de différer l'encaissement de ces prestations jusqu'à la date d'échéance choisie, en maintenant ainsi la garantie de capital et de rendement.

    Couverture décès comprise
    En cas de décès de l’assuré, les bénéficiaires recevront le solde accumulé plus un capital supplémentaire de 10 % (avec un plafond de 12 000 euros si l’assuré a moins de 65 ans et de 600 euros s’il a atteint cet âge ou s’il présente des risques aggravés).

    Épargne plus facile
    BS Plan Futuro, PPA vous permet de réaliser des versements mensuels à partir de 50 euros seulement afin d’accumuler facilement un capital. Ceci dit, si vous le préférez, vous pouvez également faire des versements extraordinaires lorsque vous l’estimez opportun(1). Exemple :


    Edat inici d´estalvi
      Âge du versement initial
    Versements mensuels 35 ans 45 ans 55 ans
    50€
    50.845 €
    23.674 €
    8.348€
    100€
    101.599€
    47.273 €
    16.634 €
    150€
    152.352 €
    70.872 €
    24.921€

    Économie d’impôt pouvant atteindre 43 %
    BS Plan Futuro, PPA présente les mêmes avantages fiscaux que les plans de retraite : vos versements vous permettent de réduire votre base d’imposition et d’épargner des impôts dans votre déclaration de revenus(2).

    Transfert gratuit de votre plan de retraite
    Vous pouvez faire des transferts entre votre plan de retraite et votre plan garanti à n’importe quel moment et sans pénalisation. Contactez tout de suite une nos agences et nous nous chargerons de toutes les formalités.


    (1) Versement maximum annuel : 10 000 euros pour les moins de 50 ans et 12 500 euros à partir de 50 ans.
    (2) Déduction maximale annuelle : le montant le plus faible entre les versements réalisés et 30 % des revenus nets du travail des personnes de moins de 50 ans et le montant le plus faible entre les versements réalisés et 50 % des revenus nets du travail des personnes à partir de 50 ans.


    Plan Futuro est une assurance vie de BanSabadell Vida, Sociedad Anónima de Seguros y Reaseguros, qui est commercialisée par Banco de Sabadell, S.A. et est soumise aux conditions souscrites dans le cadre de la police. BanSabadell Vida, Sociedad Anónima de Seguros y Reaseguros, est titulaire du numéro d’identification fiscale A08371908 et possède son siège social Calle Sena, P.I.A.E. Can Sant Joan, 08174, à Sant Cugat del Vallès. Banco de Sabadell, titulaire du numéro d’identification fiscale A08000143 et ayant son siège social Pl. Sant Roc, 20, 08201, à Sabadell, est l’opérateur de bancassurance exclusif de BanSabadell Vida et est inscrite au registre administratif spécial des courtiers en assurance sous le numéro C0557A08000143.

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  • Fiscalité
    La fiscalité des plans de retraite se fonde sur le report de la charge fiscale, qui devrait grever les montants épargnés, au moment de leur perception.

    Versements

    Les versements réalisés sur un plan de retraite sont directement déduits de la base d’imposition. Le montant déductible sera le chiffre le plus bas dans les circonstances suivantes :
    • Si le titulaire a moins de 50 ans : 30 % des revenus nets du travail et/ou d’activités économiques perçus individuellement ou 10 000 euros par an.
    • Si le titulaire a atteint 50 ans : 50 % des revenus nets du travail et/ou d’activités économiques perçus individuellement ou 12 500 euros par an.
    En cas de déclarations conjointes, ces plafonds s’appliquent individuellement à chaque conjoint.

    Les versements réalisés sur un plan de retraite du conjoint
    (à condition que ce dernier n’ait pas de revenus à intégrer à la base d’imposition supérieurs à 8 000 euros) peuvent être déduits de la base d’imposition du titulaire lorsque le versement est destiné à un plan de retraite souscrit au nom du conjoint, jusqu’à concurrence de 2 000 euros par an.
    • Cette déduction sera appliquée à la partie générale de la base d’imposition mais ne pourra en aucun cas donner lieu à une base négative.
    • En outre, s’il existe un solde, les participants pourront demander que les versements qui n’ont pas réduit la base d’imposition pendant l’année en cours le fassent dans les cinq années suivantes.
    • S’il existe en même temps des excédents de l’année en cours et issus d’années antérieures, on déduira d’abord les excédents des années antérieures.
    Prestations

    Les prestations d’un plan de retraite sont assimilés à des revenus du travail dans la déclaration de l’impôt sur le revenu, quelle qu’en soit la cause qui peut être la retraite, l’invalidité, la dépendance ou le décès (dans ce dernier cas, la prestation sera perçue par les héritiers désignés par le titulaire).

    Il existe deux types de prestation :

    Sous forme de revenu
    :
    La prestation totale perçue sous forme de revenu est incluse chaque année au titre de revenus du travail.

    Sous forme de capital
    :
    Le montant total de la prestation est inclus durant l’année de la perception au titre de revenus du travail.

    Ces montants font l’objet d’une retenue d’impôt au moment de la liquidation. Le pourcentage de retenue applicable dans chaque cas sera déterminé en fonction du montant imposable et de la situation personnelle du bénéficiaire.





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